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Voilà la nouvelle qui a enflammé les réseaux sociaux en fin de semaine. Un bref embrasement qui n’a pas duré (même si quelque uns s’acharnent à souffler sur les braises pour continuer le party de FQCQ-bashing), parce que le projet présenté par la fédération des clubs quad du Québec à ses clubs membres était à l’avantage de tout le monde : clubs, quadistes. Tout le monde, qui se donne la peine de comprendre le projet de façon rationnelle, admet que le projet est avantageux. Lorsqu’une assemblée vote l’adoption d’une proposition à 89.2%, je pense qu’il faut croire un peu en l’intelligence collective : tout le monde ne peut pas se tromper en même temps!

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Le projet présenté :

L’idée est d’utiliser le levier de la négociation de groupe afin de négocier un prix plus avantageux pour la prime d’assurance responsabilité civile et de dégager des économies substantielles pour tout le monde. Il y avait aussi des éléments de sécurité, surtout financiers, que la FQCQ voulait adresser. En effet :

  • 30% des propriétaires de quad ne détiennent pas d’assurance responsabilité. On a déterminé de chiffre en comparant le nombre d’immatriculation de quad au Québec versus le nombre de quad assurés selon les banques de données du Groupement des assureurs automobiles: 30%. On ne peut pas prouver que 30% des quads en sentiers ne sont pas assurés car plusieurs sont probablement des vielles carnes mécaniques qui croupissent au chalet. Mais supposons que 10% en sentier ne le sont pas, ça fait quand même 5700 quads…
  • Offrir l’assurance de responsabilité civile sur le droit d’accès offre la garantie que tous les membres sont assurés conformément à la Loi pour au moins $1M (une majoration à $2M sera possible pour quelques dollars). Comme le no fault ne s’applique pas comme sur la route avec la Loi sur l’assurance automobile de la SAAQ, vos chances ne pas rester en plan avec un insolvable qui vous blesserait lors d’une collision sont moindres.

La vente d’assurance sur le droit d’accès est encadrée par l’Autorité des marchés financiers (AMF) qui a exprimé ses préoccupations et exigences avant d’édicter son décret.

  • La vente de l’assurance responsabilité civile doit être optionnelle, sinon cela devient une vente de produit lié (l’achat du droit d’accès est conditionnelle à l’achat de l’assurance responsabilité du membre), ce qui est illégal.
  • Le mécanisme pour obtenir le remboursement soit être rapide et simple pour l’utilisateur. Dans le cas des motoneiges, le traitement des remboursements est fait directement par Intact via un formulaire remis avec le droit d’accès ou directement sur le site internet d’Intact. Selon les témoignages d’utilisateurs du forum de discussion de motoneigeauquebec.ca, les remboursements arrivent à l’intérieur de cinq jours ouvrables quand on utilise le site web.
  • Dans un futur rapproché, lorsque les droits d’accès en ligne seront disponibles, il sera possible d’acheter directement le droit d’accès sans acheter l’assurance après avoir fait la preuve que vous en détenez déjà une.

Le tarif d’assurance offert par Intact pour la responsabilité civile de $1 000 000 est de $50.00 tout frais compris. Or, la moyenne des primes payées par les usagers est de $65.00 plus taxes, soit $21.09 de plus.

Le prix de l’assurance responsabilité civile est ventilé comme suit :

Prime assurance : $38.87
Responsabilité civile générale des clubs : $7.00
Taxe provinciale 9% : $4.13
Total : $50.00

Advenant que vous décidiez de garder l’assurance de votre assureur, vous recevrez un remboursement de $42.30 car la part pour l’assurance des clubs sera conservée tout de même. Du côté des motoneiges, on parle plutôt d’une retenue de plus de $22.00 car la part d’assurance des clubs est plus élevée.

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Les avantages financiers pour les intervenants :

Pour le quadiste lui-même, voici dans quelques lignes d’un tableau l’illustration des coûts réels que subira le quadiste selon trois situations : la situation actuelle, les coûts en achetant l’assurance sur le droit d’accès et en se le faisant rembourser pour garder sa propre assurance.

Tableau de ventilation des coûts

Situation Droit accès Assurance sur droit accès Assurance moyenne du particulier Prix total
Actuel

 

$210.00 0$ $70.85 $280.85
Assurance sur droit accès $210.00 $50.00 $0 $260
Remboursement assurance $210.00 $7.70 $70.85 $288.55

Donc, en achetant son assurance sur le droit d’accès, le quadiste paiera globalement $20.85 de moins à l’automne 2016 comparativement à 2015. Vous remarquerez aussi que les prix pour les droits d’accès en sentier n’ont pas augmenté. C’est le statu quo à ce sujet.

Quant aux clubs, ils recevront l’équivalent de leur assurance responsabilité civile qu’ils payaient en 2015. Un calcul rapide pour un club de 1000 membres multiplié par $7.00, on arrive à $7 000 dollars libérés pour mettre du carburant dans les surfaceuses. Le club n’aura plus qu’à assurer ses surfaceurs, garages et relais. Il est vrai que le quadiste aurait pu empocher toute la baisse, mais l’idée était d’en dégager pour tous et le quadiste encaisse quand même les trois quarts.

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Questions en vrac.

L’assurance ne couvre que la responsabilité civile. Qu’arrive-t-il avec chapitre B tout risque (la tôle et le vol)?

Si l’on se réfère à ce qui se passe du côté de la motoneige depuis 18 ans, les motoneigistes peuvent assurer leurs véhicules chez tous les assureurs pour le bloc B. Il y a tout lieu de croire que les quadistes pourront faire la même chose.

Qui enverra l’argent à l’assurance? La FQCQ ou les clubs?

La FQCQ transmettra directement l’argent reçu des clubs à l’assureur. Advenant qu’un club tarde à envoyer les sous, l’usager est assuré depuis la date inscrite sur le droit d’accès. La durée de la police est de treize mois, afin d’assurer un chevauchement adéquat pour le flottement de délai lors du renouvellement du droit d’accès (on ne renouvelle pas toujours la même journée pile!)

Quel est le territoire de couverture de la police d’assurance?

De mauvaises langues ont affirmé que l’assurance ne sera valide que dans les sentiers fédérés. C’est faux. Elle sera valide partout en Amérique du nord.

Y a-t-il des surcharges pour les personnes à risques?

Non, tous ont la même prime peu importe l’âge, le sexe, l’expérience ou l’historique de conduite ainsi que du type de quad conduit.

Et vous?

À la lumière du projet présenté par la FQCQ à ses membres, qu’auriez-vous décidé si vous aviez eu la manette électronique en main? Pour ou contre?

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